Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site jbs-realisations.fr, son hébergeur et la médiation de la consommation.
Éditeur du site
J B S REALISATIONS, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €.
Siège social : 1 Rambla de la Pau i Treva, 66350 Toulouges, France.
RCS Perpignan 528 370 570 · SIRET (siège) 528 370 570 00038 · Code APE 43.99C.
N° de TVA intracommunautaire : FR93528370570.
Téléphone : 04 11 64 81 93 · E-mail : adresse de contact à confirmer par JBS
Directeur de la publication : Jérôme Sounier, président de J B S REALISATIONS.
Activité : construction de maisons individuelles dans le cadre du contrat de construction de maison individuelle (CCMI).
Hébergement
Le site est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France — www.gandi.net. Serveurs situés à Paris.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à J B S REALISATIONS, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons :
MEDIMMOCONSO
Adresse administrative : 1 allée du Parc de Mesemena, Bât. A, CS 25222, 44505 La Baule Cedex.
Site internet : medimmoconso.fr (formulaire de réclamation en ligne).
Le dossier doit comprendre le contrat signé et la réclamation écrite adressée au préalable à JBS.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, plans, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété de J B S REALISATIONS ou utilisés avec l’accord de leurs auteurs. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les photographies de maisons montrent des réalisations JBS ; certaines ont été retouchées pour la présentation, ce qui est alors indiqué.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Les cookies sont décrits dans la politique de cookies ; vous pouvez modifier vos choix à tout moment avec le lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page.
Liens
Les liens vers d’autres sites (Facebook, WhatsApp, médiateur…) sont fournis pour votre information ; JBS n’est pas responsable de leur contenu.
Dernière mise à jour : 18 novembre 2026.